Henri Cacheux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Henri Cacheux
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de la commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nantes
Remplace:M. Jean-Jacques Chevalier
Groupe:
Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Nantes
president
JORFTEXT000000584978(source JORF)
nomination
17 Octobre 200017/10/2000
De: Henri Cacheux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 (I, 3o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2000-03-05"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
depart_retraite
JORFTEXT000000213134(source JORF)
admission
24 Novembre 199924/11/1999
De: Cacheux (Henri)
conseiller (membre suppléant)
Objet:
pour faire partie de la commission régionale de conciliation pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction interrégionale des affaires maritimes de Nantes les conseillers du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000000565399(source JORF)
désignation
26 Mars 199726/03/1997
De: Henri Cacheux
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="1989-09-16"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
JORFTEXT000000347107(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Cacheux (Henri)
président de tribunal administratif, président rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000000541927(source JORF)
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Cacheux (Henri)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1991-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
JORFTEXT000000172075(source JORF)
affectation
22 Juin 199122/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.